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Comment un trust peut-il être conforme à la Charia ?
Comment un trust peut-il être conforme à la Charia ?
Le trust anglo-saxon est un outil juridique unique, dont les origines ont été largement débattues par les juristes. L’une des théories les plus récentes est qu’il s’est inspiré du Waqf (littéralement « don immobilisé »), une dotation islamique de biens détenus en fiducie à des fins caritatives ou religieuses.
Aujourd’hui, bien qu’issus du droit anglo-saxon, les trusts peuvent être conçus pour réaliser la volonté d’une famille souhaitant subvenir aux besoins de la génération suivante, dans le respect des principes islamiques.
Pour de nombreuses familles fortunées du Moyen-Orient il est important que leur plan successoral respecte les principes de la Charia
Notre dernière étude menée auprès de familles fortunées et de dirigeants d’entreprise au Moyen-Orient a révélé qu’en matière de planification patrimoniale, avoir un plan conforme aux principes de la Charia est important pour deux tiers (67%) des répondants, en particulier chez les seniors (74% contre 62% pour les répondants plus jeunes). Une proportion qui augmente également avec la fortune. 79% des répondants qui possèdent plus d’USD 10 millions d’actifs déclarent attacher de l’importance aux principes de la Charia, contre 61% pour ceux qui ont entre USD 1 et 3 millions.
Il n’est jamais trop tôt pour réfléchir à sa planification patrimoniale et protéger ainsi sa famille des conflits qui peuvent survenir au moment du décès. Beaucoup ont fait l’expérience douloureuse de perdre un être cher et de faire face en parallèle à un différend familial, en raison d’une succession non préparée. Le genre d’expérience que l’on souhaite éviter à ses enfants.
Bénéficier de la flexibilité du trust tout en respectant les principes islamiques
A cet égard, recourir à un trust est une excellente option, compte tenu de sa flexibilité intrinsèque, compatible avec le cadre rigoureux des principes de la Charia.
Les contributions au trust dûment réalisées du vivant du constituant peuvent par exemple être considérées comme une donation irrévocable, comparable au don entre vifs islamique1 appelé « hiba ».
Le trust offre une grande flexibilité - dans le choix tant des bénéficiaires que des règles et modes de distribution qui protègent au mieux leurs intérêts - tout en respectant les règles de succession de la Charia. Point important, le constituant peut2 conserver un degré élevé de contrôle sur l’investissement des actifs du trust, notamment n’accepter que des placements conformes aux principes de la finance islamique.
Les principes de la Charia peuvent être intégrés dans le trust dans le cadre d’une solution sur-mesure, parfaitement adaptée aux besoins de chacun. De sa conception jusqu’à sa mise en œuvre et de sa gestion jusqu’à la distribution des fonds, il est possible d’intégrer les principes de la Charia à chacune des étapes de la vie du trust.
Une approche personnalisée est la clé d’une planification successorale réussie. En fonction des volontés en termes de conformité à la Charia du trust et du lieu de résidence du constituant, il peut être nécessaire de soumettre le trust à un conseiller local spécialiste de la Charia, afin de veiller à ce qu’il en respecte parfaitement les principes.
Choisir la juridiction et le trustee appropriés pour créer un trust
La création d’un trust n’est pas un acte anodin. Il est donc important de choisir la juridiction appropriée. Toute personne qui place ses actifs dans un trust doit s’assurer que la législation de la juridiction concernée est suffisamment fiable, stable et solide pour protéger ses intérêts sur le long terme, tout en offrant une flexibilité suffisante pour s’adapter à l’évolution de ses besoins.
Que ce soit pour protéger sa fortune ou organiser sa succession, la continuité est souvent déterminante dans la décision de créer un trust. Les constituants veulent s’assurer que leur fortune sera transmise en toute sécurité aux générations suivantes, de manière appropriée et en temps opportun.
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Il est donc important de choisir un pays qui réglemente les trusts, soit stable sur les plans politique et économique et possède un système juridique bien établi et cohérent. Les Bermudes, les Bahamas, Jersey et Singapour, par exemple, remplissent ces critères, tout en ayant mis au point un système de common law anglais, ainsi qu’une tradition de longue date et une solide expérience des trusts.
Il est tout aussi important de choisir le bon trustee. Par exemple, il doit notamment être en mesure de démontrer un indépendance financière y compris une couverture d’assurance suffisante, des contrôles internes appropriés et posséder une connaissance approfondie de la juridiction où le constituant et les bénéficiaires sont domiciliés.
Les transitions familiales et générationnelles doivent suivre un processus soigneusement réfléchi, afin d’assurer une transition sereine du patrimoine, d’une génération à l’autre.
Présent au Moyen-Orient depuis plus de 50 ans, Lombard Odier ambitionne d’être le banquier de référence de ses clients et de leur famille - aujourd’hui et à long terme, génération après génération.
1 Un hiba (littéralement don), doit être réalisé du vivant du constituant.
2 Les constituants peuvent également confier la gestion des actifs du trust à des trustees ou à des gérants professionnels.
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