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S’installer à l’étranger: les erreurs à éviter
Changer de pays est un défi auquel beaucoup d’entre nous serons confrontés : plus de 750 000 Suisses vivent aujourd’hui à l’étranger. Au sein de l’Union européenne, plus de deux millions de personnes changent de pays de résidence chaque année. Au-delà des aspects humains et logistiques d’une installation à l’étranger, il est essentiel de faire un point en amont sur sa situation patrimoniale et fiscale, pour éviter les mauvaises surprises.
Se faire bien conseiller en amont d’une délocalisation présente des avantages considérables d’un point de vue financier, juridique et fiscal pour la suite de votre projet. En effet, même si parfois nous pensons connaître les réponses, il existe de nombreuses idées préconçues et pièges à éviter. Dans le cas où vous envisagez de déménager, il est essentiel d’identifier avec votre banquier les enjeux personnels, patrimoniaux, juridiques et fiscaux qui pourraient en résulter, afin d’être en mesure de prendre les bonnes décisions avant votre départ.
Dès que vous décidez de transférer votre résidence, votre patrimoine devrait être organisé pour tenir compte des réglementations et des législations en vigueur à la fois dans vos juridictions de départ et de destination. Si chaque situation est unique, nous pouvons toutefois dégager certaines tendances et les grandes lignes à considérer, ainsi que certaines idées préconçues.
Faire un état des lieux de ses placements avec soin en amont
Avant tout projet d’installation à l’étranger, il est essentiel d’évaluer de quelle manière vos placements seront impactés. En effet, les règles d’imposition de vos investissements varient d’un pays à l’autre et leur revue est impérative. Ainsi, détenir des investissements directs dans des actifs américains, français, britanniques ou japonais, pour ne prendre que ces quelques exemples, est réglementé de manière très différente d’un pays à l’autre. Le banquier devra prendre en compte cet aspect pour vous conseiller au mieux. Il en sera de même pour les aspects immobiliers ou les structures de détentions des actifs (fonds, assurances-vie, trust, etc.) qui ne sont pas reconnues de la même manière en fonction des pays.
Anticiper l’impact des devises
Cet élément revêt autant d’aspects émotionnels que d’impacts très tangibles sur votre patrimoine et votre train de vie au quotidien. En effet, la variation du cours des devises peut fortement influer sur la préservation, ou au contraire la détérioration de votre patrimoine. Il suffit de voir les évolutions du cours de l’euro contre le franc suisse sur seulement 10 ou 15 ans pour s’en rendre compte. A un taux de plus de 1,6 il y a une quinzaine d’années, nous étions presque à la parité en 2015. Les variations peuvent être très fortes, même sur les grandes devises. A plus long terme, le patrimoine peut ainsi s’éroder si certains outils de protection ne sont pas mis en place, et que l’allocation de vos actifs n’est pas en adéquation avec vos besoins, votre lieu de résidence et votre devise de référence.
Savoir remettre en question son projet initial
Et si s’installer à l’étranger n’était pas la solution la plus adaptée à votre situation ? Au-delà des choix de vie personnels, comme se rapprocher de sa famille, il existe souvent un certain degré d’incertitude chez les personnes qui souhaitent s’installer à l’étranger, même si elles semblent décidées. Pour répondre à la question « ce pays est-il fait pour moi ? », il est essentiel de se faire conseiller de la manière la plus globale et non biaisée possible. On entend par biais l’inclinaison naturelle de certaines professions ou entreprises à être focalisée sur un pays ou une région. L’appui d’un partenaire bancaire avec une dimension globale permettra de « challenger » toutes les options ouvertes, en faisant la balance entre les choix de vie et les impacts patrimoniaux de chaque scénario.
Prendre en compte les nouvelles générations
Une approche trans-générationnelle devrait être intégrée en amont d’un changement de résidence, pour optimiser la transmission et la pérennité d’un patrimoine familial. En effet, les structures de propriété ne sont pas nécessairement efficientes dans les différents pays, tout comme la réception des donations transfrontalières. Par exemple, les trusts, très répandus dans le monde anglo-saxon pour transmettre un patrimoine aux générations suivantes, peuvent entraîner des difficultés dans d’autres pays. Il est donc important de mesurer les conséquences en amont et d’adapter les structures existantes si nécessaire. Enfin, il faut aussi garder à l’esprit que si un enfant déménage ou demeure dans un pays différent de celui de ses parents, il est important d’analyser les conséquences juridiques et fiscales dans son pays de résidence mais aussi dans celui de ses parents et au lieu de situation des actifs concernés.
Se méfier de la règle des 180 jours et des critères de résidence
Le temps passé dans un pays n’est pas nécessairement le seul critère déterminant de la résidence fiscale. Vous pouvez ainsi être résident d’un pays, même si vous y passez moins de 180 jours. Au Royaume-Uni par exemple, la résidence fiscale peut également tenir compte de « facteurs de rattachement » (par exemple : liens familiaux, professionnels ou patrimoniaux). De plus, le fait d’acheter un bien immobilier dans un pays et d’obtenir une carte de résident permanent, ne règle pas la question de la résidence fiscale. Les règles d’immigration diffèrent des règles fiscales. L’autorisation de séjour peut accorder le droit de vivre dans un pays, mais ne signifie pas nécessairement que vous y êtes résident fiscal.
Toujours analyser les mécanismes de double imposition
La fiscalité ne s’arrête pas toujours aux frontières. Prenons l’idée préconçue suivante : « Je suis désormais résident à Monaco, ma succession ne sera donc pas soumise aux droits de succession ». Cela est peut-être vrai du point de vue monégasque, mais d’autres pays peuvent imposer votre patrimoine : le pays de la nationalité, le pays du domicile au sens juridique anglo-saxon, le pays dans lequel le patrimoine est situé, le pays de résidence des bénéficiaires de la succession.
En résumé, et pour faire en sorte que votre installation à l’étranger ou celle d’un membre de votre famille se déroule au mieux, il est primordial de prendre le temps d’en évaluer les conséquences, juridiques/fiscales et d’organisation de votre patrimoine, suffisamment en amont pour éviter les mauvaises surprises. Grâce à notre envergure internationale et nos équipes de banquiers et planificateurs patrimoniaux, nous accompagnons nos clients dans leurs projets de délocalisation en préservant leurs intérêts et leur patrimoine.
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