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Transferts de résidence : un travail en équipe
Article publié dans STEP Journal, numéro 4 2021
Les événements qui ont marqué les deux dernières années ont obligé de nombreuses personnes fortunées à annuler leurs projets de voyage. Pourtant, malgré la pandémie de coronavirus, ou dans certains cas à cause d’elle, les transferts de résidence sont un thème que les clients privés continuent à aborder avec leurs conseillers.
Le désir de déménager peut être motivé par de nombreuses raisons. Certaines sont antérieures à la pandémie (par exemple, choix personnels, projets commerciaux à l’étranger). Aujourd’hui, les considérations fiscales occupent également une place croissante dans l’esprit des clients. La hausse des dépenses publiques visant à soutenir les économies fait craindre à de nombreuses personnes une forte hausse de leur charge fiscale globale. Une récente enquête que nous avons fait réaliser auprès d’entrepreneurs britanniques a montré que 72% d’entre eux s’inquiètent de l’augmentation des impôts sur le revenu ou sur les gains en capital1. De nombreux conseillers en patrimoine privé s’attendent également à un accroissement de la pression fiscale. Pour l’instant, le G7 a ciblé le taux d’imposition des sociétés. Mais cela sera-t-il suffisant ? Et compte tenu des effets de la crise dans le monde, certains pays pourront-ils éviter de prendre des décisions difficiles en matière de fiscalité ?
Quelles que soient les réponses à ces questions, certains clients privés envisagent de transférer leur résidence. Il peut en résulter des défis non seulement personnels, mais aussi professionnels pour leurs conseillers.
Défis pour le fiduciaire
Quelle que soit l’entité gérée par un professionnel (par exemple, trust, société holding), l’administrateur devra comprendre le cadre juridique de la nouvelle juridiction. En fonction de la juridiction du lieu de destination et des règles relatives à l’assimilation d’une entité (très probablement à l’étranger) à ce nouveau système juridique, la situation peut s’avérer complexe. Ces défis peuvent rapidement se multiplier si l’on ajoute les différentes localisations des actifs détenus, le nombre de membres de la famille et leur lieu d’activité, les entités sous-jacentes, etc.
Défis pour le gestionnaire de patrimoine
Si un client réside depuis longtemps dans un pays donné, les conseils qu’il reçoit en matière de planification patrimoniale visent probablement à se conformer à cet ensemble particulier de règles. Si le client s’installe dans un autre pays, comment le conseiller local doit-il aborder la planification ? Les principaux facteurs à prendre en compte sont la durée du séjour, le type de planification en place (« structurée » ou non) et les liens qui subsistent avec le pays de départ. Ici, la planification préalable est essentielle et la connaissance des spécificités et des pratiques locales peut constituer un défi en soi.
Défis pour le gestionnaire d’actifs
Pour de nombreuses banques locales, le départ d’un client vers une nouvelle juridiction peut entraîner une limitation des services pouvant être offerts aux clients non-résidents. Le gestionnaire d’actifs est-il informé des nouvelles obligations fiscales auxquelles sera soumis le portefeuille du client ? Les actifs sélectionnés respecteront-ils les nouvelles réglementations fiscales ? L’institution financière sera-t-elle en mesure de déclarer les revenus et les gains conformément aux normes du nouveau pays ?
Les connaissances et l’expertise nécessaires pour défendre les intérêts du client sont considérables. En pareilles circonstances, l’approche la plus simple est la meilleure. On observe une nette tendance à harmoniser, simplifier et centraliser la gestion du patrimoine d’un client privé. L’un des moyens d’y parvenir est de regrouper diverses compétences.
- Le fiduciaire doit faire équipe avec un gestionnaire d’actifs qui peut lui fournir une vue globale du patrimoine du client, de sa composition et de sa localisation, et aider le fiduciaire à consolider cette vision. Cela devrait permettre de surmonter les difficultés liées aux déclarations réglementaires et fiscales, sans avoir à modifier le lieu de dépôt des actifs financiers, si tel est le souhait du client.
- Le gestionnaire d’actifs doit faire équipe avec une institution capable de fournir un outil informatique permettant de l’aider à respecter les obligations fiscales et à sélectionner les actifs financiers dont on souhaite optimiser la fiscalité.
- Le fiduciaire doit faire équipe avec un gestionnaire de patrimoine possédant une expertise globale en matière de planification patrimoniale, afin d’identifier les éventuelles lacunes de planification en prévision du transfert de résidence.
Trouver des partenaires de confiance qui intègrent ces trois approches peut constituer un véritable défi. Mais des solutions existent, et nous pensons que faire équipe peut apporter des avantages significatifs à vos clients.
1 Opinions d’entrepreneurs 2021 : enseignements, patrimoine et perspectives pour le Royaume-Uni, Lombard Odier, juin 2021
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